Règlements

Bonjour à tous,

avec l'esprit habituel qui accompagne nos communications destinées à donner une information correcte aux professionnels de réparation d'automobiles et du marché, on enverra la circulaire émise par le Ministère des Infrastructures et des Transports le vendredi dernier Janvier 24, en soulignant les points plus important pour le Décret Roues.

Que réitère la circulaire?

1) OBJET: Les roues qui font l'objet du décret sont tous différent de l'original ou des celles de remplacement du constructeur du véhicule et de ceux approuvés conformément au Règlement CEE-ONU 124.

Fondamentalement, comme résulte clairement du texte du décret 20 du MIT (Ministère des Infrastructures et des Transports) en Janvier de l'année dernière publié sur la Gazzetta Ufficiale du 7 Mars, réaffirmant que le décret se appliquera à toutes les roues autres que l'original ou celles de remplacement le constructeur du véhicule et ceux pas approuvé selon ECE 124. Par conséquent toutes les roues (excluant ceux des constructeurs de véhicules) doivent être approuvées selon le décret 20 du MIT ou doivent être conformes au Règlement CEE-ONU 124.

2) ECHEANCE: les dispositions du Décret  à partir du 23 Mars 2014, prendront caractère contraignant;

La circulaire confirme qu’à partir du 23 Mars 2014 les dispositions du Décret deviendront coercitives ou obligatoires. Il vaut la peine, cependant, de se rappeler que déjà les roues "spéciaux" doivent être approuvés conformément au Décret 20 (ne pouvant pas être conformes avec la CEE-ONU 124). Si une jante a aussi une dimension unique (diamètre, largeur de canal, offset) diffère de celle prévue par le type de véhicule, il est «spécial» et son installation sur les véhicules déclenche la violation automatique de l'article 236 du Code de la Route.

ATTENTION: SELON LA LOI 122/92 LES réparateurs SONT RESPONSABLES DES sanctions civiles et pénales comme installé sur le véhicule. Si le composant installé sur le véhicule n’est pas APTE LA RESPONSABILITÉ RESTE AU réparateur de voitureS. les personnes qui Aujourd'hui font des recommandations sur ses sites QUI VISEnt au monteur la vérification de l'installation correcte SONT en train de se DEBARASSER DE LA RESPONSABILITE’ ET ILS SONT EN TRAIN DE VOUS ROULER!

3) HOMOLOGATIONS EN VERTU d'autres lois nationales des États EUROPÉENS: Les roues approuvés seront reconnus dans d'autres États membres de l'UE ou de l'EEE (Espace économique européen) si les preuves de ces approbations ont caractères de équivalence et sont validés par les Autorités Nationales et non seulement par les services techniques qui l'ont délivré.

La circulaire renforce, donc, que le Ministère examinera la conversion éventuelle des homologations en vertu des lois des autres états à condition qu'ils soient validés par les autorités respectives d'homologation. En tout cas, on confirme que NE S’APPLIQUENT PAS les homologations accordés par d'autres états et, encore moins, de services techniques. Les certifications des jantes émises par TUV ou DEKRA NE SONT PAS VALIDES!

4) MISE A’ JOUR CERTIFICAT D’IMMATRICULATION: La mise à jour du certificat d'immatriculation est nécessaire en cas de modification du pneu, mais que, dans tous les autres cas, c'est nécessaire d'être en possession de tous les documents.

La circulaire simplifie les installations des systèmes de traction seulement dans les cas où le pneu est identique à celui présent dans le certificat d'immatriculation. Cependant, c'est nécessaire d'avoir la documentation avec l'homologation en vertu du Décret 20, certificat de conformité et une déclaration de l'installateur. Dans tous les autres cas, c’est nécessaire de mettre à jour le certificat d'immatriculation (voir notre document).